Délibérations Année 2010

28/01	9/03	7/04	25/05
8/07	9/09	18/11	14/12

 

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2010

SOMMAIRE :

1 – FINANCES :

BUDGET COMMUNE :

TRANSPORT SCOLAIRE :

C.C.A.S. :

2 – INFORMATIONS :

Taxe professionnelle :

Population :

3 – LOCAUX SALLE POLYVALENTE ET GYMNASE :

4 – RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE :

5 – ETUDE DE FAISABILITE NOUVELLE ZONE ARTISANALE :

6 – CONVENTION ATESAT :

7 – RENOUVELLEMENT DES CONTRATS D'ENTRETIEN AVEC L'ADAPEI :

8 – QUESTIONS DIVERSES :

SIGNALISATION SPECIFIQUE ECOLE :

VEHICULE POUR LES ATELIERS :

CAISSE DES ECOLES :

AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES EN 2010 :

CREATION DE POSTE :

SEANCE DE CINEMA EN PLEIN AIR :

MODIFICATION DU P.L.U. :

COMMISSION TRANSPORT CABA :

 

 

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 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MARS 2010

 

SOMMAIRE :

Le compte rendu du conseil du 28 janvier 2010 est approuvé.

1 – Le compte administratif de la commune :

2 – Le compte administratif du transport scolaire :

3 – Le point sur la taxe professionnelle :

4 - les questions diverses :

- le conseil municipal jeune :

- Le poste de secrétaire Général de la mairie :

- La communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac :

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 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL 2010

 

SOMMAIRE :

Budgets de fonctionnement et d'investissement de la commune

Budgets transports scolaires

Analyse financière par M.Couderc Receveur

Tableau des effectifs

Etude de faisabilité zone d'activités : SEBA 15

 

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CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2010

 

ORDRE DU JOUR :

 

FINANCES :

Décision modificative N°1

Acquisitions de 2 défibrillateurs avec demande de subvention

Subventions aux associations

Tarif complémentaire des prestations location salle polyvalente/gymnase

 

ANIMATION / CULTURE :

Convention avec Eclat pour la fête du 15 Août

 

RESSOURCES HUMAINES :

Remboursement des frais de mission des agents communaux

 

TRAVAUX / URBANISME :

Modification du PLU

Travaux au pont de Méallet

Cession de terrain à Gossel

 

QUESTIONS DIVERSES :

Site Internet de la commune

Conseil Municipal jeunes

 

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 CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2010

 

ORDRE DU JOUR :

1 - Modification du tableau des effectifs.

2 - Salle polyvalente : Appel à concurrence Architectes. Fin de contrat avec le cabinet Teyssou.

3 - Office Public de l' Habitat du Cantal : Cession de 2 pavillons.

4 - Groupement de commandes : Marchés "diagnostic Accesssibilité ERP/performance énergétique.

5 - Contrat de location terrain entre la commun et l'entreprise Barbet.

6 - SDEC : Enfouissement réseau téléphonique aux Rivières.

7 - Rapport annuel prix et qualité de l'eau et assainissement / collecte et élimination des déchets.

8 - Questions diverses.

 

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 CONSEIL MUNICIPAL DU 9 SEPTEMBRE 2010

 

ORDRE DU JOUR :

 

1 - Actualisation du régime Indemnitaire
2 - Autorisation - droit de passage temporaire et précaire
3 - Extension du réseau AEP - La Trémolière -
4 - Mise en oeuvre de la participation pour voies et réseaux (PVR) dans le secteur nord des Rivières
et création d'une voie nouvelle
5 - Mise en oeuvre de la participation pour voies et réseaux (PVR) - aménagement du chemin des Rivières
et création d'une voie nouvelle
6 - Questions diverses

 

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 CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2010

 

ORDRE DU JOUR :

 

OPH DU CANTAL : Vente de terrain à la commune - Lotissement Empeyroux
AMF : lnscriptions au congrès des Maires 2010 et remboursement des frais inhérents

URBANISME : Octroi d'un droit de passage temporaire et précaire

LOCATION SALLE D'ACTIVITES : Fixation du tarif de location

ECOLE : Etudes dirigées

DRH : lnstauration du compte Epargne Temps
Détermination des ratios (promotion pour avancement de grades)
QUESTIONS DIVERSES
 

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 CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2010

 

ORDRE DU JOUR :

 

1 - Tarifs communaux.

2 - Renouvellement ligne de trésorerie.

3 - Zone d'activités économiques : choix du scénario.

4 - Conseil Municipal jeunes.

5 - Questions diverses.

 

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