Délibérations Année 2011

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2011

ORDRE DU JOUR  :

- Avis de la commune sur le projet du P.L.H modifié suite à la prise en compte des demandes motivées de modifications présentées par le Préfet,
- Régularisation de l'élargissement et de la rectification du chemin rural du plateau de Cueilhes,
- Présentation des rapports CABA 2010 : activités - prix et qualité eau et assainissement - déchets ménagers,
- Vote de la taxe d'aménagement,
- Budget annexe - budget primitif 2011 - adoption zone d'activités économiques - ZAE,
- Subventions aux associations,
- Délibération donnant autorisation au centre de gestion la signature d'un avenant au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du personnel,
- Modification du tableau des effectifs,
- Etudes dirigées,
- Congrès de I'AMF,
- Renouvellement ligne de trésorerie,
- Tarifs communaux,
- Questions diverses.

 Compte rendu à télécharger au format PDF après validation par le Conseil Municipal suivant.

  CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2011

ORDRE DU JOUR :

Election du Maire et des Adjoints  
Composition des Commissions
Election des Délégués de la commune au sein de la CABA
Election des Délégués de la commune au sein du secteur CASTY
Désignation des Elus du Conseil Municipal membres du CCAS
Versement des indemnités de fonction
Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal

voir pages Election du Maire et des Adjoints  et
 Commissions communales et représentations

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2011

ORDRE DU JOUR :

FINANCES
Décision modificative no2 : virement de crédits
Subventions aux associations : rajout de crédits
Vote de la Taxe d'Habitation pour les logements vacants

URBANISME/MARCHES PUBLICS
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Crandelles
Cession de terrain à Renhac
Marché Public : Dossier de Consultation des Entreprises pour l'assanissement pluvial au quartier de La Laiterie
Acquisition de terrain situé Avenue de la Cère
Syndicat d'Electricité : changement de 4 bornes d'éclairage situées sur le parvis de la mairie

RESSOURCES HUMAINES
Avenant au contrat de prévoyance collectif - Garantie maintien de salaire MNT

INFORMATIQUE
Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité

QUESTIONS DIVERSES

Compte rendu à télécharger au format PDF : cliquer ici
 

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AOUT 2011

ORDRE DU JOUR :

- Sollicitation d'une subvention de l'Etat pour la réalisation d'un lotissement à vocation économique.

Compte rendu à télécharger au format PDF : cliquez ici

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUILLET 2011

ORDRE DU JOUR :

- Parking devant l'école
- Contrat enfance jeunesse
- Plan de formation communal

Compte rendu à télécharger au format PDF : cliquez ici

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2011

ORDRE DU JOUR :

- Avant-projet d'aménagement du parc de stationnement (école)
- Subventions communales aux associations 2011
- Exonération de la TLE au profit de I'OPHLM15
- Modification du règlement de location de la salle d'activités
- Questions diverses

Compte rendu à télécharger au format PDF : cliquez ici

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 AVRIL 2011

ORDRE DU JOUR :

1 . FINANCES

Vote des Budgets Primitifs 2011 (commune, transport scolaire, CCAS)
Vote des taux de fiscalité locale 2011
Souscription à un nouvel emprunt
Renouvellement de la conventton de participation au financement de la structure multi-accueil

2. DRH

Délibération annuelle autorisant le recrutement de saisonniers

3. QUESTIONS DIVERSES

Compte rendu à télécharger au format PDF : cliquez ici

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MARS 2011

ORDRE DU JOUR :

1. FINANCES:
- Approbation des Comptes de Gestion 2010 (budget principal et transport scolaire)
- Approbation des Comptes Administratifs 2010 et Affectation des résultats (budget principal et annexes)
- Remboursement facture Madame Bailly
- Autorisation ouverture de crédits voirie : 1ère phase PVR avenue de la Cère / 1ère phase Hauts de Renhac

2. DRH :
- Précisions sur le tableau des effectifs

3. URBANISME:
- Renouvellement des contrats d'entretien avec l'ADAPEI
- Approbation du devis Ep 'Eclairage public'(Renhac.Haut Cautrunes etc…)

4. - QUESTIONS DIVERSES :
- Acquisition Enclos Bailly : prise en charge de la taxe foncière 2011
- Etc…
 

Compte rendu à télécharger au format PDF : cliquez ici

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 FEVRIER 2011

ORDRE DU JOUR :

1 - Finances : reports 2011 + autorisation dépenses Investissement
2 - Urbanisme : passage en domaine public voirie Marie Marvingt
3 - Approbation du Plan Local de l'Habitat
4 - Renouvellement convention CAF ALSH 2011
5 - Questions diverses

Compte rendu à télécharger au format PDF : cliquez ici