DELIBERATIONS MUNICIPALES

 

Délibérations du 26 janvier 2021

Délibération du 11 decembre 2020

Délibérations du 16 octobre 2020

D2020-8-19 Désignation au sein des commissions de travail de la CABA

D2020-8-18 VIdéoprotection sur la Commune

D2020-8-17 Mise à jour du tableau des effectifs

D2020-8-13 Subventions aux associations 2020

D2020-8-11 Consultation du CIT - aménagement traverse de Jussac RD922

D2020-8-15 SDEC 15- Aménagement basse tension - Chemin des Rivières TR3

D2020-8-14 Mutualisation des animations TAP - Poste de coordination CSIVA 2020

D2020-8-16 Renouvellement assurance du personnel (CDG15) - Adhésion

D2020-8-12 Consultation du CAUE

D2020-8-9 Désignation d'un délégué à la CLECT

D2020-8-10 Désignation d'un représentant au CIT

D2020-8-7 Dénomination et numérotation de la voirie - Tandouire

D2020-8-8 N°1 avenue de La Prade - démolition de l'habitation

D2020-8-6 Classement dans le domaine public de la voirie - Tandouire

D2020-8-3 Projet d'aménagement de la voirie de Mondésir - DCE

 

 

 

Délibérations du 31 juillet 2020

D2020-7-1 Approbation PV visé

D2020-7-7 Acquisition de terrain pour la viabilisation d'une parcelle à Tandouire visé

D2020-7-9 Aménagement Chemin de Mondésir - Approbation du projet réactualisé

D2020-7-8 Participation à la protection sociale complémentaire santé

D2020-7-3 Vote BP Transport Scolaire 2020

D2020-7-6 Désignation des membres de la CCID

D2020-7-5 Désignation correspondant défense visé

D2020-7-2 Vote BP Commune 2020

D2020-7-4 Vote BP Ferme Equestre 2020

 

 

 

Délibérations du 15 juin 2020

D2020-4-3 ELECTION DES ADJOINTS

D2020-4-2 FIXATION DU NOMBRE DES ADJOINTS

D2020-4-1 ELECTION DU MAIRE

délibérations 18 février 2020

Délibérations 13 janvier 2020

Délibérations du 17 septembre 2019

Délibérations 20 juin 2019

Délibérations du 7 mars 2019

Délibérations 10 avril 2019

Délibérations 31 janvier 2019

Délibérations 10 decembre 2019