DELIBERATIONS MUNICIPALES
Délibérations du 26 janvier 2021
Délibération du 11 decembre 2020
Délibérations du 16 octobre 2020
D2020-8-19 Désignation au sein des commissions de travail de la CABA
D2020-8-18 VIdéoprotection sur la Commune
D2020-8-17 Mise à jour du tableau des effectifs
D2020-8-13 Subventions aux associations 2020
D2020-8-11 Consultation du CIT - aménagement traverse de Jussac RD922
D2020-8-15 SDEC 15- Aménagement basse tension - Chemin des Rivières TR3
D2020-8-14 Mutualisation des animations TAP - Poste de coordination CSIVA 2020
D2020-8-16 Renouvellement assurance du personnel (CDG15) - Adhésion
D2020-8-12 Consultation du CAUE
D2020-8-9 Désignation d'un délégué à la CLECT
D2020-8-10 Désignation d'un représentant au CIT
D2020-8-7 Dénomination et numérotation de la voirie - Tandouire
D2020-8-8 N°1 avenue de La Prade - démolition de l'habitation
D2020-8-6 Classement dans le domaine public de la voirie - Tandouire
D2020-8-3 Projet d'aménagement de la voirie de Mondésir - DCE
Délibérations du 31 juillet 2020
D2020-7-7 Acquisition de terrain pour la viabilisation d'une parcelle à Tandouire visé
D2020-7-9 Aménagement Chemin de Mondésir - Approbation du projet réactualisé
D2020-7-8 Participation à la protection sociale complémentaire santé
D2020-7-3 Vote BP Transport Scolaire 2020
D2020-7-6 Désignation des membres de la CCID
D2020-7-5 Désignation correspondant défense visé
D2020-7-2 Vote BP Commune 2020
D2020-7-4 Vote BP Ferme Equestre 2020
D2020-4-3 ELECTION DES ADJOINTS
D2020-4-2 FIXATION DU NOMBRE DES ADJOINTS
Délibérations du 17 septembre 2019
Délibérations 10 decembre 2019
